Pascal Dal Pont


De: Pascal Dal Pont
sous-directeur par intérim de la politique immobilière et des services généraux
Objet:
dans la limite des attributions de cette sous-direction, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000045185482(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Pascal Dal Pont
sous-directeur par intérim de la politique immobilière et des services généraux
Objet:
dans la limite des attributions de cette sous-direction, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000044255300(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: DAL PONT Pascal
Ministère de la culture
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000038926048(source JORF)
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal DAL PONT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires immobilières et générales au secrétariat général du ministère de la culture
Groupe:
Sous-direction des affaires immobilières et générales au secrétariat général du ministère de la culture
date_debut="2018-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037394085(source JORF)
renouvellement
13 Septembre 201813/09/2018
De: Pascal Dal Pont
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires immobilières et générales (groupe II) au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des affaires immobilières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2015-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000031200145(source JORF)
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Pascal DAL PONT
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture et de la communication pour la rétribution des agents participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
Archives nationales
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000026562442(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pascal DAL PONT
administrateur civil hors classe, directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture et de la communication pour la rétribution des agents des Archives nationales participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000026116210(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Dal Pont (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales à la direction générale des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Direction générale des patrimoines
Archives nationales
JORFTEXT000024508673(source JORF)
reconduction
28 Août 201128/08/2011
De: DAL PONT (Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023269551(source JORF)
intégration
22 Décembre 201022/12/2010
De: Pascal DAL PONT
administrateur hors classe des postes et télécommunications, directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000022096710(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Pascal Dal Pont
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000021344367(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Pascal Dal Pont
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000020564062(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200930/04/2009
De: Pascal Dal Pont
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
Archives nationales
JORFTEXT000019278394(source JORF)
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Dal Pont (Pascal)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à France Télécom
Objet:
auprès de la commune de Paris, dans un emploi d'administrateur hors classe de la ville de Paris
chef du bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs à la direction des affaires culturelles
au titre de la mobilité
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2003-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000798823(source JORF)
détachement
13 Janvier 200413/01/2004
De: Dal Pont (Pascal)
1er échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1995
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000381797(source JORF)
promotion
10 Mai 199710/05/1997
De: Dal Pont (Pascal)
Objet:
de 1997 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
JORFTEXT000000199517(source JORF)
promotion
18 Avril 199718/04/1997
De: Dal Pont (Pascal)
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
Au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
A compter du 1-février 1993
JORFTEXT000000345654(source JORF)
promotion
15 Mai 199315/05/1993
De: Dal Pont (Pascal)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.